Mentions légales
Le site MCC2I est édité par la holding du groupe Poujoulat, SOPREG – 7, rue Roy – 75008 Paris.
Directeur de la publication : Frédéric COIRIER
Conception graphique : POUJOULAT SA
Poujoulat SA (siège social)
BP 01 – 79270 Saint Symphorien
FRANCE
Capital social : 36 000 000 €
SIRET : 781 446 521 00028
Tél : 05 49 04 40 40
Fax : 05 49 04 40 00
Hébergement du site :
Cyrès – Clouds & Sécurité
19 Rue Édouard Vaillant,
3700 Tours
Développement et intégration du site :
POUJOULAT SA (siège social)
BP 01 – 79270 Saint Symphorien
FRANCE
Conformément à la loi 78-17 du 6/1/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
ACCES ET CONDITIONS D’UTILISATION
Le site MCC2I a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de MCC2I. MCC2I avertit les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : il peut s’agir notamment de photographies, d’articles, de dessins, de séquences animées…
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de MCC2I ou de tiers ayant autorisé MCC2I à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de ces éléments, sans l’autorisation écrite préalable de MCC2I sont interdites, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou dessins et modèles et/ou marque, puni de deux ans d’emprisonnement et 152.000 € d’amende.
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les fonctionnalités en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
La consultation du site www.mcc2i.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel. Concernant les informations contenues dans le Matériel nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978. La collecte des ces informations sont nécessaires pour répondre à vos demandes d’information, de gestion de rendez-vous et pour vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.mcc2i.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de la MCC2I. Si vous souhaitez en faire la demande, contactez-nous : webmaster@Poujoulat.fr En tout état de cause, la MCC2I n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services disponibles sur les sites auxquels le www . Le site mcc2i.fr serait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
DROIT APPLICABLE
Le site Internet www.mcc2i.fr et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
GESTION DES MOTS DE PASSE
MCC2I met à votre disposition sur ce site Internet différents espaces vous permettant d’accéder à des services. Vous devez MCC2I signaler toute utilisation frauduleuse de votre mot de passe ou de vos espaces et vous déconnecter après chaque consultation du site.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Vous utilisez le site www.mcc2i.fr sous votre seule et entière responsabilité.
MISE A JOUR
MCC2I se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis et dans l’intérêt de ses clients, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.